NOTRE MISSION

Les missions de Creative Commons France comprennent :
– la traduction et l’adaptation au droit français des licences,
– la traduction d’autres documents d’information,
– la participation à des projets de recherche,
– la collaboration avec Creative Commons et les autres institutions affiliées,
– la participation à des communautés d’utilisateurs,
– la sensibilisation et la formation des institutions,
– les réponses aux questions des utilisateurs,
– la communication avec le public pour faciliter l’usage des licences, faire remonter les questions et élaborer des solutions communes à Creative Commons.

CC et CC France ne peuvent pas donner de consultations juridiques. Nous répondons aux questions que vous pouvez vous posez sur les licences et leur utilisation d’une manière générale, mais ne donnerons pas de conseil juridique particulier. Depuis 2003, nous avons répondu à des centaines de demandes d’information et d’invitations (formations, conférences, groupes de travail). Mais les usages et les demandes sont en croissance continue. Les communautés d’utilisateurs sont donc fortement invitées à poursuivre leurs initiatives, à se structurer et à développer en leur nom de nouveaux projets s’appuyant sur les licences ou complétant leurs effets (instance de médiation, …). Certains utilisateurs en accompagnent d’autres, sur la liste de discussion et ailleurs, dans une optique de community-building. C’est par ces différentes actions que le projet peut être développé collectivement et remplir ses missions de partage de la connaissance. A l’exception des utilisations informatives et du signalement qu’une oeuvre est sous licence Creative Commons, l’utilisation de la marque Creative Commons est réservée et soumise à autorisation.

Consultez ici la politique d’utilisation de la marque Creative Commons.

L’utilisation de la marque Creative Commons France a été accordée à l’institution affiliée le CERSA, qui remercie les partenaires et experts successifs qui ont participé aux travaux de transposition des licences.

NOTRE HISTOIRE

Le projet Creative Commons a été lancé en France en 2003 par Danièle Bourcier et Mélanie Dulong De Rosnay à la suite d’une conférence de Lawrence Lessig à Paris. Danièle Bourcier propose  alors que le projet Creative Commons soit hébergé par le CERSA / CNRS qui devient alors l’entité officielle affiliée CC en France.

L’équipe connaitra plusieurs remaniements. Elle est aujourd’hui composée par 5 membres.

Notre équipe

BOURCIER
Danièle

Responsable scientifique

DE FILIPPI
Primavera

Experte juridique